Comment faire respecter mes droits d’auteur sur le web ?

Il peut être très frustrant pour un créateur de retrouver ses projets partout sur le web alors qu’il n’a pas vendu ou donné les droits pour ce partage.

Or, cela est très courant, notamment pour les photos. Par méconnaissance de la loi ou se pensant à l’abri des poursuites, les webmasters sont nombreux à « voler » les contenus d’autres sites web.

Si cela vous arrive, vous avez plusieurs solutions.

Contacter le webmaster

C’est la solution amiable la plus facile. Vous utilisez le formulaire de contact du site web ou retrouvez l’adresse du propriétaire et lui envoyez un message. Dans ce dernier, vous pouvez lui demander de supprimer vos contenus ou le cas échéant, lui demander de payer un prix juste pour vos créations.

Avec une partie des webmasters, ce message suffit pour obtenir la suppression. En revanche, très peu préféreront vous rétribuer.

Faire appel à un avocat spécialisé

Face à la recrudescence des problèmes de droits d’auteur, beaucoup de professionnels du droit se spécialisent et gèrent ces affaires. C’est notamment le cas de ce cabinet d’avocats Lille.

Ces avocats ont généralement une procédure simple et efficace. Ils demandent à l’hébergeur les coordonnées du propriétaire du site. Cet hébergeur, puisqu’il y a un délit commis avec le droit d’auteur, est dans l’obligation légale de les fournir.

Ensuite, ils contactent le propriétaire par mail et/ou lettre recommandée pour exiger le paiement des droits d’auteur. Un constat d’huissier appuie leurs propos et les risques encourus en cas de solution non trouvée sont explicités.

Le passage devant un tribunal et le paiement d’une très grosse amende faisant peur, les webmasters finissent au mieux par payer la somme demandée par le cabinet d’avocats ou suppriment les contenus en espérant l’arrêt des poursuites.

Revendre vos droits à une compagnie tierce

Courir après tous les vilains webmasters volant vos contenus prend beaucoup de temps et d’énergie pour des résultats mitigés. Si vous avez des contenus comme des photographies, envisagez de revendre les droits à une compagnie.

Il y a deux types de compagnies. La première achète vos droits et se charge ensuite de la chasse aux voleurs et récolte les fruits de son travail. La deuxième achète vos droits, revend vos contenus et attaque judiciairement ceux qui publient sans leur licence.

Le gros avantage de revendre vos droits est évidemment financier car vous récoltez de l’argent sans effort.

Faire une requête auprès de Google

Google est conscient du problème des droits d’auteur et essaie de réduire les critiques des créateurs en proposant des outils de dénonciation. Vous pouvez via des outils de Google dénoncer des sites qui utilisent sans droit vos contenus. Cela peut être une image, mais aussi une vidéo, un article…

Vous devez prouver que vous avez les droits. Généralement, montrer que votre contenu a été publié antérieurement sur votre site suffit. Une fois la demande traitée, le site voit son contenu sorti de l’index de Google pour violation des droits d’auteur.